1. Préambule

• [Votre Nom/Nom de l’Entreprise], SIRET [Votre Numéro SIRET], situé à [Votre Adresse], propose des services de comportementalisme canin et félin, incluant bilans comportementaux, séances de rééducation, visites à domicile et promenades pour chiens.
• Les présentes CGV définissent les droits et obligations des parties dans le cadre des prestations fournies.

2. Objet des prestations

• Bilans comportementaux : évaluation du comportement de l’animal et recommandations.
• Séances de rééducation : accompagnement personnalisé pour modifier les comportements problématiques.
• Visites à domicile : soins et surveillance de l’animal en l’absence du propriétaire.
• Promenades pour chiens : sorties pour répondre aux besoins physiques et mentaux de l’animal.
• Les prestations sont des obligations de moyens et non de résultats.

3. Tarifs et modalités de paiement

• Bilans comportementaux : [Prix].
• Séances de rééducation : [Prix] par séance ou forfaits disponibles.
• Visites à domicile : [Prix] par visite.
• Promenades pour chiens : [Prix] par promenade.
• Paiement par [Moyens de paiement acceptés].
• Un acompte de [Pourcentage] peut être demandé à la réservation.
• Tout retard de paiement entraînera des pénalités de [Pourcentage].

4. Déroulement des prestations

• Rendez-vous pris par téléphone, email ou via le site internet.
• Annulation ou report : prévenir 48 heures à l’avance, sinon la séance est due.
• Le client doit être présent et disponible pendant les séances.
• L’interruption des prestations par le client n’entraîne aucun remboursement.

5. Obligations du client

• Fournir des informations exactes sur l’animal.
• Informer de tout problème de santé ou de comportement.
• Respecter les consignes de sécurité.
• Présenter un carnet de vaccination à jour.
• Respecter les horaires de rendez-vous.

6. Responsabilité

• [Votre Nom/Nom de l’Entreprise] est assuré en responsabilité civile professionnelle.
• Le client est responsable des dommages causés par son animal.
• [Votre Nom/Nom de l’Entreprise] ne peut être tenu responsable en cas de force majeure.

7. Propriété intellectuelle

• Les supports pédagogiques sont la propriété de [Votre Nom/Nom de l’Entreprise].
• Toute reproduction ou diffusion est interdite sans autorisation.

8. Données personnelles

• Les données sont collectées et traitées conformément au RGPD.
• Le client a un droit d’accès, de rectification et de suppression.

9. Litiges

• Droit applicable : droit français.
• Juridiction compétente : tribunaux de [Votre Ville].
• En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée.

10. Dispositions diverses

• [Votre Nom/Nom de l’Entreprise] se réserve le droit de modifier les CGV.
• La nullité d’une clause n’entraîne pas la nullité des autres clauses.
• Les présentes CGV constituent l’intégralité du contrat.